Кафедра и трон. Переписка императора Александра I и профессора Г. Ф. Паррота - Андрей Юрьевич Андреев

b) Un cheval de selle est compté pour une paire de chevaux d’équipage et plusieurs chevaux de selle sont sujets à la même progression.

c) On comprend sous chevaux d’équipage les chevaux qui ne sont employés qu’au luxe ou à la commodité.

d) Les marchands et artisans, qui ont besoin de chevaux pour leur état et qui se servent de ces chevaux pour aller en voiture, droschka ou traîneau, sont sujets à la taxe. Les habitants de la campagne, tels que fermiers, pasteurs, médecins etc., ont deux chevaux d’équipage ou un de selle francs.

e) Les teneurs de chevaux dans les villes (Iswoschicks) paient annuellement 25 R. par cheval qu’ils tiennent dans la rue et 100 R. par cheval qu’ils louent par jour, semaine, mois ou année.

f) La police de chaque gouvernement fournira à la Régence la liste de tous les chevaux soumis à l’impôt.

Cette mesure fournira à la Couronne un revenu assez considérable (pour 12 chevaux d’équipage l’impôt se montera à 320 Rbl.; pour 24 à 20480 Rbl.) ou fera baisser le prix des chevaux et des fourrages dont la Couronne consomme une si grande quantité pour les armées.

3e) La vaisselle d’argent et d’or.

a) Pour 10ts de vaisselle d’argent on ne paiera point d’impôts. Pour les premières 10ts en sus on paiera annuellement 1 pour Cent de la valeur intrinsèque, pour les 10ts suivantes 2 p. C., pour les 10ts suivantes 3 pour Cent etc. en progression arithmétique.

b) Toute vaisselle d’or paie 5 pour Cent de la valeur intrinsèque.

c) La vaisselle d’argent dorée paie le double de la vaisselle d’argent.

d) Sous le nom de vaisselle d’argent ou d’or sont compris non seulement tous ustensiles de ces métaux qui servent à table, mais aussi les chandeliers, candélabres, lustres, vases, statues etc., en général tous les ustensiles servant d’ornement ou conservés par d’autres raisons.

Cet impôt ne sera pas de grand rapport à raison de la difficulté de fixer la quantité de cette vaisselle chez chaque particulier. Mais il gênera les particuliers qui en ont de trop et fera rentrer ces métaux en grande partie dans la circulation.

4e) Les voyages à l’étranger.

a) Quiconque voyage à l’étranger pour raison de santé ou de commodité paie à l’État annuellement pendant le temps de son voyage 10 p. C. de ses revenus en monnaie d’argent.

b) Les voyages d’instruction ne sont supposés tout au plus jusqu’à l’âge de 30 ans et n’ont pas lieu pour le sexe. Toute famille qui va à l’étranger faire l’éducation de ses enfants paie l’impôt.

c) Les voyages pour affaires doivent être documentés à la Régence du gouvernement et fixés par celle-ci à un terme proportionné. Cette Régence expédie, sans autre formalité, tous les passeports et en fait rapport au Ministre de l’intérieur.

d) Tous les voyages officiels sont exempts d’impôt.

La perte que fait l’État par les voyages des riches est très grande, surtout parce que les dépenses de ces voyages se font en monnaies de métal, qu’elles soient assignées de quelle manière on veut; c’est toujours un tribut payé à l’étranger. Il est donc juste que le riche qui peut se permettre ce luxe indemnise l’état par une contribution. Le prétexte de santé, des bains etc. n’est qu’un prétexte; et si sur dix cas il y en a un de besoin réel, le riche peut payer 1/10 de plus pour retrouver sa santé en Suisse ou en Italie. Par contre le Gouvernement doit faciliter autant que possible les voyages utiles, surtout ceux pour affaires, et on ne peut trop répéter que les entraves qu’on y a mises (peut-être par raison de vigilance) ne font que gêner sans donner plus de sûreté. Dans les cas de doutes la Régence du gouvernement où le voyageur est domicilié fait rapport avant d’expédier le passeport.

Pour chaque contravention on paiera une amende décuple de l’impôt.

IIe Partie. Du cours des assignations

La mesure principale que le Gouvernement a prise pour hausser le cours des assignations est l’emprunt décrété par le Manifeste du 3 Juin 1810, combiné avec la vente des domaines3. Le premier est nuisible au crédit des assignations, à la Couronne en particulier et spécialement à la vente des domaines.

Il est nuisible au crédit en ce que par cet emprunt on a trop démasqué l’embarras, où la Couronne se trouve, qu’on a calculé sur les avantages inouïs qu’Elle offre. En outre, tous les capitalistes savent que les 100 millions que la Couronne en attend ne suffiront pas à beaucoup près pour ramener le nombre des assignations à une proportion supportable, et la Couronne elle-même l’annonce dans son Manifeste puisqu’Elle s’engage dans 7 ans à rembourser en argent sur le taux de 2 Rbl. papier. Cet énorme engagement, sans exemple dans l’histoire des finances, a pu amener quelques millions à la caisse impériale, parce que quelques particuliers ont fait le calcul suivant: le Rouble argent valent à présent 3.30 cop. en assignations, 1000 Rbl. argent échangés contre du papier valent 3300 R.; ces 3300 Rbl. donnés à la Couronne seront remboursés après 7 ans en argent sur le taux de 2 Rbl. de papier; ainsi le propriétaire de l’obligation de 1000 Rbl. reçoit 1650 Rbl. en argent, par conséquent 65 p. C. en sus de son capital. Les rentes étant de même payées en argent se perçoivent avec le même avantage, et se montent par là à 9 9/10 p. C. Malgré cet énorme profit, la plupart des capitalistes, qui ont des Roubles d’argent, doutant et de la possibilité du remboursement et de la vente des domaines, ne s’engagent pas dans l’emprunt. Les autres qui n’ont que du papier ont moins d’attraits pour s’y engager et les mêmes doutes. Ainsi l’emprunt ne se remplira pas. En général il est de la nature d’une obligation quelconque qu’elle ait une hypothèque spéciale. Ce n’est qu’en Angleterre où le crédit national soutient journellement le crédit de la Couronne que des obligations sans hypothèque puissent avoir lieu; en Russie, où il s’agit d’étayer le crédit de la Couronne